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A la une
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| Le CESe a adopté son avis sur la dépendance
Document du 01/07/2011
Selon l'avis du CESe le financement de la perte d'autonomie doit être assumé par la Solidarité Nationale....
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 04/07/2011 |
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| Elections cantonales de mars 2011 - Les attentes de l’Uniopss
Document du 14/02/2011
Les 20 et 27 mars prochains, nos concitoyens se rendront aux urnes pour élire plus de 2000 conseillers généraux. L'Uniopss communique ses attentes en ce qui concerne les politiques de solidarité menées par les départements et le soutien au monde associa...
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Prise de position
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Mis à jour le : 14/02/2011 |
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| Circulaire du 28 décembre 2010 relative à la procédure d’appel à projet et d’autorisation des ESMS
Document du 06/01/2011
Veuillez trouver en fichier joint la circulaire de la DGCS, qui précise les nouvelles règles d'autorisation des ESMS et lieux de vie et d’accueil et notamment la nouvelle procédure d'appel à projet, ainsi que le commentaire rédigé par le réseau U...
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Note d'information
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Mis à jour le : 06/01/2011 |
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| Réforme des collectivités territoriales : présentation de la loi
Document du 06/01/2011
La loi sur la réforme des collectivités territoriales est parue au Journal Officiel le 17 décembre 2010.
Le but de la réforme était d'améliorer l'efficience de l'action des conseils généraux et régionaux en leur consacrant des compétences exclusives ...
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Note d'information
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Mis à jour le : 06/01/2011 |
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| Observations de l'Uniopss sur le projet de circulaire appel à projet des ESMS
Document du 07/12/2010
L'Uniopss a fait connaitre début et mi-décembre ses observations et propositions d'évolution de la circulaire appel à projet.
Fin novembre, la DGCS a soumis à la concertation un projet de circulaire sur la nouvelle procédure d’autorisation des ét...
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Prise de position
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Mis à jour le : 22/12/2010 |
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| Décret appels à projet : lettre du Président de l'Uniopss aux membres du Gouvernement
Document du 07/10/2010
L'Uniopss fait part aux ministres de ses demandes d'évolution du décret du 26 juillet 2010.
Vous trouverez en fichier joint le courrier adressé par le Président de l'Uniopss à plusieurs membres du Gouvernement portant sur le décret du 26 juillet...
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Courrier
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Mis à jour le : 11/10/2010 |
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| Rencontre Mr Gilles LAGARDE - ARS
Document du 17/02/2010
L’URIOPSS, représentée par Emile Groult, Président, Jean-Jacques Le Loupp, vice-Président, et Isabelle Colly-Favré, Directrice, a été reçue par Monsieur Gilles Lag...
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Note d'information
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Mis à jour le : 17/02/2010 |
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