| Pluriannualité et CPOM |
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| A la une |
| Congrès Uniopss 2010 – Atelier B6 : La coopération : enjeux politiques et stratégiques et pratiques associatives
Document du 14/04/2010
La question des regroupements, mutualisations et coopérations, enjeu fort pour les associations sanitaires, sociales et médico-sociales, a fait l’objet d’un atelier lors du Congrès de l’Uniopss, le jeudi 28 janvier, à Lyon.
Comment, dans le context...
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Analyse - synthèse de documents |
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Mis à jour le : 14/04/2010 |
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 | Cahier de l'Uniopss n°20 : Les Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens
Publié le
08/09/2008
Auteur(s) :
Uniopss
Editeur(s) :
Uniopss
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08/09/2008
Confortés par la loi 2002-2, les très médiatiques contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) sont fortement encouragés par les pouvoirs publics. Ces dispositifs participent d’un mouvement d’ensemble de nouvelle régulation du secteur social et...
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Ouvrage
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Mis à jour le :
08/10/2009 |
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| Autres actualités |
| Circulaire DGAS/1A n° 2006-324 du 20 juillet 2006 relative à la mise en oeuvre de contrats d'objectif et de moyens dans les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)
Texte du 20/07/2006
Bulletin Officiel Solidarite Sante
Cette circulaire définit, pour l'année 2006, les critères retenus afin de pouvoir éventuellement bénéficier d'une aide à la contractualisation, ainsi ...
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Circulaire |
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Mis à jour le : 26/02/2008 |
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| La pluri-annualité budgétaire : un progrès évident, des risques
Publié le
01/06/2007
Auteur(s) :
L'Hostis Maiwenn, Uniopss
Union Sociale
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01/06/2007
La pluri-annualité budgétaire va de plus en plus s'installer dans le paysage.
Que disent les textes à ce sujet ?
Quels sont l'intérêt, les limites et les enjeux de la démarche ?
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Mis à jour le :
21/08/2007 |
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| Circulaire n° DGAS/SD5B/2007/111 du 26 mars 2007 relative aux problématiques afférentes à la mise en oeuvre de la pluriannualité budgétaire et à la dotation globalisée commune à plusieurs établissements et services sociaux et médico-sociaux dans le cadre d'un contrat d'objectifs et de moyens.
Texte du 26/03/2007
Suite à la circulaire DGAS du 18 mai 2006 relative à la pluriannualité, à la dotation globalisée commune et à la coopération et en vue de la mise en o...
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Circulaire |
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Mis à jour le : 13/04/2007 |
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| Publications |
| Cahier de l'Uniopss n°20 : Les Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens
Publié le
08/09/2008
Auteur(s) :
Uniopss
Editeur(s) :
Uniopss
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08/09/2008
Confortés par la loi 2002-2, les très médiatiques contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) sont fortement encouragés par les pouvoirs publics. Ces dispositifs participent d’un mouvement d’ensemble de nouvelle régulation du secteur social et...
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Ouvrage
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Mis à jour le :
08/10/2009 |
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| Appartenances inter-associatives |
| Résultats de l'enquête DGAS sur les CPOM et GCSMS
Document du 16/04/2009
Les résultats et conclusions de l'enquête "politique de contractualisation et de restructuration du secteur social et médico-social : bilan 2007-2008", c’est-à-dire sur les CPOM et les GCSMS, viennent d'être diffusés.
Ci-joint le courrier du DGAS, le...
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 22/04/2009 |
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